Chaque indi­vidu se construit autour d’in­ter­dits. Le vol est l’un d’entre eux : dans toutes les cultures et les reli­gions, il est sanc­tionné.

Pour­tant, plus méconnu est le rôle du rece­leur, celui qui dissi­mule, détient ou trans­met une chose « en sachant que celle-ci provient d’un crime ou d’un délit » (article 321–1 du Code pénal). Si on conti­nue la lecture du Code, on apprend que la personne qui recèle une chose peut être condam­née à cinq ans de prison et 375 000 euros d’amende, alors que le vol est lui-même puni de trois ans d’em­pri­son­ne­ment et 45 000 euros d’amende.

Comment expliquer que le recel soit beau­coup plus sévè­re­ment sanc­tionné, alors même que cette action est moins visible que le vol ? Le légis­la­teur a tout d’abord tenu compte du fait que certains voleurs agissent sur ordre de plus grands délinquants : celui qui orga­nise des cambrio­lages ou des escroque­ries et se cache derrière de simples exécu­tants repré­sente un danger plus impor­tant pour la société.

On sait égale­ment que s’il exis­tait moins de personnes pour profi­ter des vols, il y aurait moins de voleurs… Et c’est là que les plus impru­dents d’entre nous peuvent deve­nir des délinquants. Accep­ter de faire un tour sur un vélo ou un scoo­ter sans en connaître le proprié­taire peut être assi­milé à du recel. Ache­ter un télé­phone ou un bijou à un prix très infé­rieur à sa vraie valeur sur un marché ou un site inter­net d’an­nonces peut aussi être consi­déré comme du recel.

En bref, n’ac­cor­dez pas votre confiance trop faci­le­ment et si vous pensez faire une très bonne affaire, exigez la facture d’achat et l’iden­tité du vendeur, sinon vous prenez et assu­mez le risque que le bien ait été volé, vous deve­nez rece­leur et vous vous expo­sez à des pour­suites pénales.

/ Alice Perry • Une rubrique animée par les avocats inter­ve­nant en droit de l’en­fant du Barreau de Lyon.