Chaque individu se construit autour d’interdits. Le vol est l’un d’entre eux : dans toutes les cultures et les religions, il est sanctionné.
Pourtant, plus méconnu est le rôle du receleur, celui qui dissimule, détient ou transmet une chose « en sachant que celle-ci provient d’un crime ou d’un délit » (article 321-1 du Code pénal). Si on continue la lecture du Code, on apprend que la personne qui recèle une chose peut être condamnée à cinq ans de prison et 375 000 euros d’amende, alors que le vol est lui-même puni de trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende.
Comment expliquer que le recel soit beaucoup plus sévèrement sanctionné, alors même que cette action est moins visible que le vol ? Le législateur a tout d’abord tenu compte du fait que certains voleurs agissent sur ordre de plus grands délinquants : celui qui organise des cambriolages ou des escroqueries et se cache derrière de simples exécutants représente un danger plus important pour la société.
On sait également que s’il existait moins de personnes pour profiter des vols, il y aurait moins de voleurs… Et c’est là que les plus imprudents d’entre nous peuvent devenir des délinquants. Accepter de faire un tour sur un vélo ou un scooter sans en connaître le propriétaire peut être assimilé à du recel. Acheter un téléphone ou un bijou à un prix très inférieur à sa vraie valeur sur un marché ou un site internet d’annonces peut aussi être considéré comme du recel.
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En bref, n’accordez pas votre confiance trop facilement et si vous pensez faire une très bonne affaire, exigez la facture d’achat et l’identité du vendeur, sinon vous prenez et assumez le risque que le bien ait été volé, vous devenez receleur et vous vous exposez à des poursuites pénales.
/ Alice Perry • Une rubrique animée par les avocats intervenant en droit de l’enfant du Barreau de Lyon.
