Plusieurs cas de figure existent. D’abord, si les parents reconnaissent l’enfant tous les deux en même temps, il portera le nom qu’ils lui auront choisi : celui de la mère ou celui du père, ce nom pouvant être double.
L’enfant peut aussi porter les noms de ses parents accolés, dans l’ordre qu’ils souhaitent, mais dans la limite d’un nom de famille pour chacun d’eux. Le choix du nom de l’enfant ne peut être exercé qu’une seule fois et s’imposera aux petits frères et petites sœurs qui suivront.
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Si les parents n’expriment pas de choix, l’enfant prendra le nom du parent à l’égard duquel la filiation est établie en premier lieu. Imaginons par exemple que le père ne reconnaisse l’enfant qu’après la déclaration de naissance ; l’enfant prendra alors le nom de sa mère.
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Si les parents reconnaissent tous les deux l’enfant au même moment (reconnaissance simultanée), alors l’enfant prendra automatiquement le nom du père. Il en ira de même pour les enfants suivants du couple.
Quel nom de famille encas de désaccord des parents ?
En cas de désaccord des parents, l’officier de l’état civil donnera alors à l’enfant un double nom, composé de ceux des parents accolés, par ordre alphabétique. Si un parent a lui-même un double nom, l’officier ne retiendra que le premier. Le nom donné à cet enfant s’imposera aux enfants suivants du couple.
Qu’en est-il si la filiation change lorsque le père reconnaît l’enfant après la déclaration de naissance ? Les parents pourront alors remplacer le nom donné à l’enfant par le nom du parent qui a reconnu l’enfant en second.
Ils pourront aussi associer leurs deux noms dans l’ordre de leur choix, mais dans la limite d’un nom de famille pour chacun. L’enfant de 13 ans ou plus devra donner son accord.
Si la filiation change suite à une contestation de paternité, l’annulation de la filiation pourra entraîner le changement de nom par l’adjonction du nom du père qui le demande et si le tribunal l’accepte. Si l’enfant est majeur, le changement de nom nécessitera son consentement.
Par Maître Cyrille Carmantrand, avocat au barreau de Lyon, président de la commission Droit des mineurs
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